Mentions légales
📄 MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site
Nom et prénom : De Oliveira Michaël
Forme juridique : Raison individuelle
Adresse : Chemin des Assenges 14
1142 Pampigny
Suisse
Numéro IDE (si applicable) : CHE-[XXX.XXX.XXX]
Email : contact.balneya@gmail.com
Téléphone : +41 XX XXX XX XX
Responsable de la publication : De Oliveira Michaël
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Site web : https://www.shopify.com
3. Activité
Le site propose la vente en ligne d’articles liés à l’équipement et aux accessoires de salle de bain.
Les produits sont commercialisés en Suisse, France et Belgique.
4. Fonctionnement en Vente E-commerce
Certains produits sont expédiés directement depuis nos partenaires logistiques situés à l’étranger.
Les délais de livraison peuvent varier en fonction du pays de destination et du centre logistique.
Les éventuels frais de douane ou taxes d’importation applicables dans le pays du client restent à la charge de ce dernier, sauf indication contraire.
5. Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur le site (textes, images, visuels, logo, descriptions, design) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
6. Protection des données personnelles
Les données personnelles collectées sont traitées conformément :
-
À la Loi fédérale suisse sur la protection des données (LPD)
-
Au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) pour les clients situés dans l’Union européenne
Les informations collectées sont utilisées uniquement dans le cadre du traitement des commandes et du service client.
Le client peut demander l’accès, la modification ou la suppression de ses données en contactant :
contact.balneya@gmail.com
7. Responsabilité
L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits vendus.
Les photographies et visuels sont fournis à titre illustratif et ne sont pas contractuels.